Généralités

Site AP Meeus Coaching
https://apmeeus-coaching.be/

Responsable de publication
Monsieur Alain Pierre Meeus
Adresse postale : Rue Henri Werrie 12 – 1090 Jette

Gestion du nom de domaine et hébergement du site
Infomaniak
Adresse : Informaniak Network SA, Avvenue de la Praille 26, 1227 Carouge, Suisse

Créateur du site
Alpha Bêta Créa
SIRET : 493 567 135
Adresse 74 impasse du Barboillon, 73310 Vions, France

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site ”AP Meeus Coaching” sont et restent notre propriété intellectuelle et exclusive.

Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, exploiter, diffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site Web ”Ap Meeus Coaching” qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

1 Droits d’auteurs

Les textes, images, dessins et la charte graphique du site Web sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de copier, extraire, diffuser, modifier ou d’adapter le contenu du Site. Le téléchargement ainsi que l’impression du texte, images ou éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial.

La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite notre consentement écrit préalable. Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

2 Marques

Les marques et logos figurant sur le site Web sont des marques déposées et protégées par Alain Pierre Meeus ou les tiers concernés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans notre autorisation expresse est constitutif de contrefaçon sanctionnée.

3 Liens hypertextes

Nous vous autorisons à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d’accueil du site https://apmeeus-coaching.be/ et des pages composant le site à la condition que ce lien n’ait pas un caractère mensonger, faux, péjoratif, ou pouvant nous porter préjudice.

En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site.

Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation préalable, expresse et écrite.